Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) TEXTILE AUTO CONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELASTICLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILE AUTO CONFORT domicilié(e) Z.I. Village des Bouchers, 37600 LOCHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.
La marque ELASTICLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTICLAC est expirée depuis le 18 janvier 2006.
TEXTILE AUTO CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : T.A.C.
TEXTILE AUTO CONFORT (S.A.) - Z.I. Village des Bouchers, 37600 LOCHES - France
CABINET VIARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Housses et couvre-sièges pour sièges de véhicules automobiles; Coussins; Plaids
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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